ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT (ATEE), ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de dépôt :
3941676
Date de dépôt :
23/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/08/2022
Présentation de la marque CLUB BIOGAZ
Déposée le 23 août 2012 par l'association loi 1901 TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT (ATEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CLUB BIOGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-37 du 14 septembre 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT (ATEE domicilié(e) 47 AVENUE LAPLACE - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 062 786 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT, M. JEAN PHILIPPE TEILHOL domicilié(e) 47 AVENUE LAPLACE - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.
La marque CLUB BIOGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941676.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT (ATEE), ASSOCIATION LOI 1901 - 47 AVENUE LAPLACE - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France - SIREN 315062786
ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT, M. JEAN PHILIPPE TEILHOL - 47 AVENUE LAPLACE - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France
Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37
Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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